RÈGLEMENT INTÉRIEUR

       MACH 2

Chers membres,

  Le comité s’est réunit ce jour

pour établir une mise à jour du

précédent règlement intérieur

(datant de septembre 1995) pour

 l'utilisation de la plate-forme d'Aéro­Modèlisme MACH2 situé au lieu dit « Les Hautes Vignes » à Thionville-Garche

Pour que se renforce la passion qui réunie notre club depuis plus de 20 ans, tout membre ayant souscrit une adhésion au Club MACH2 doit s’engager à respecter ce règlement mais aussi participer à le faire appliquer.

Par ailleurs, le présent règlement pourra être complété, modifié, voir remplacé par des textes spécifiques lors de l'organisation de manifestations diverses (meeting, expositions...). En  prenant connaissance de ces quelques pages, nous pourrons certainement nous améliorer, fidéliser notre passion et ancrer notre amitié.

  Sans être restrictif, ce règlement est surtout destiné à permettre à chacun de bénéficier au mieux des avantages et autres installations qu'offre notre Club pour que nous trouvions toujours les meilleures conditions .de loisirs et de sécurté...

En vous souhaitant bon vol!

Le comité

SOMMAIRE

1. TERRAIN

Art 1 Responsables de terrain

Les responsables de terrain désignés par le Comité seront seuls qualifiés pour les décisions à prendre ; celles-ci concernent le respect des articles du règlement intérieur. Le Comité se réserve le droit, en cours d'année, de remplacer le ou les responsables par d'autres candidats.

Les responsables de terrain doivent assurer leurs responsabilités avec un maximum de diplomatie, d'intégrité et de discrétion.

En cas de litige entre les responsables de terrain et les pilotes, le Comité aura un rôle de médiateur sur les problèmes afférent au club et uniquement aux liés aux articles du règlement intérieur.

En aucun il n'interférera dans d'éventuels problèmes personnels entre personnes ou membres. Les conflits verbaux ou physiques n'ont aucune raison d'être.

En cas de graves problèmes mettant en cause le bon fonctionnement du Club, le Comité sanctionnera les contrevenants; cette sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion sans aucune indemnité financière (licence, travail... ).

Ne sont admis sur la piste que le pilote et son mécanicien.

Art 2 Conditions d'utilisation

L'utilisation de terrain est subordonnée à l'adhésion au Club et à la détention des autorisations requises, à savoir :

-                                                          licence CLAP-Ufolep (FFAM très bientôt)

Toute personne titulaire d’une licence extérieure au club ne pourra pratiquer qu’à titre exceptionnel sur présentation d’une autorisation écrite délivré par un membre du comité pour une durée déterminée et aux conditions définies par celui-ci. Etant entendu que le non respect de ces dernières entraînera l'annulation immédiate de 1`autorisation. Cette dérogation n'exclut pas la nécessité d'avoir contracté une assurance couvrant les risques inhérents aux activités pratiquées

Art 3 Utilisation du matériel et des infrastructures

L'utilisation du matériel et des infrastructures du Club mis à la disposition de ses membres se fait sans aucune priorité d'ancienneté, d'expérience ou de fonction, hormis l'utilisation de matériel nécessitant une compétence particulière.

Toute personne inscrite au Club pourra avoir, sur demande et à ses frais, un double de la clé de la « cabane » et veillera à laisser celle-ci dans un état propre (vaisselle...).

Le respect des biens du Club est du ressort de chacun.

Art 4 Période d'utilisation

Aucune restriction d'utilisation n'est émise à priori quant aux jours et heures dans les limites de 8h à 20h. Si pour des raisons précises des périodes d'utilisation du terrain étaient instaurées, le respect de celles-ci sera à appliquer strictement.

Les vols de nuit sont interdits (sauf dérogation particulière émise par le Comité), il en va de même lorsque les conditions de visibilité risquent de compromettre la sécurité du vol.

Art 5 Propreté du terrain

Le nettoyage du terrain étant à la charge de chacun, tout membre le quittant doit emporter tout son matériel et nettoyer son emplacement.

Art 6 Parking des véhicules (  plan annexe joint )

Les véhicules des personnes présentes devront être garées à l'emplacement prévu à cet effet. La circulation sur la piste est interdite.

2. UTILISATION

2 - 1 Moteurs

Art 11 Dispositif atténuateur de bruit

Les modèles équipés de moteurs deux temps seront impérativement dotés de silencieux ou résonateur. Toute absence de l'un ou de l'autre entraînera systématiquement l'interdiction d'utiliser ce moteur.

Les modèles équipés de moteurs quatre temps sont dispensés de ces dispositifs dans la mesure où le niveau sonore est acceptable et où la technologie de ces matériaux ne prévoit pas leur adaptation.

Art 12 Rodage

Les rodages des moteurs seront effectués sur l'aire de rodage en bout de parking.(voir plan du terrain)

Art 13 Durée d'utilisation

Il est conseillé de ne pas prolonger les périodes d'utilisation du moteur avant ou après le vol au delà de ce qui est nécessaire à sa mise au point.

2 - 2 Emetteurs de radio commande

Art 16 Procédure avant utilisation

L'utilisation du matériel d'émission nécessite : l'affichage de la fréquence utilisée sur le tableau prévu à cet effet.

L'assurance avant mise en service de l'émetteur qu'aucun membre employant la même fréquence n'évolue.

Art 17 Contrôle de la charge

Toute anomalie constatée quant à la bonne charge des batteries d'émission ou de réception nécessite la suspension des activités avec ce matériel.

Art 18 Période d'émission

Le début de l'émission doit correspondre au plus tôt à la préparation du vol (Contrôles préliminaires, mise en route ... ).

L'arrêt de l'émission aura lieu après le vol terminé.

Art 19 Responsabilité en cas de brouillage

Tout incident consécutif au non-respect de l'art 16 sera imputé à son responsable.

  3. VOL

3 - 1 Conditions et essais préliminaires

Art 22 Matériel

En aucun cas un modèle ne sera admis à voler s'il ne présente pas les caractéristiques techniques nécessaire garantissant des vols et évolutions au sol en toute sécurité. Par ailleurs, les modèles devront être conformes à la réglementation en vigueur, notamment en ce qui concerne les « V.G.M. » soumis de par leur taille, poids et puissance à des règles particulières.

Pour rappel, les modèles sont considérés « V.G.M. » du moment que leur poids dépasse 12Kg ou d'une puissance supérieure à 50 cc.

Art 23 Aptitude des modèles

La présence sur le terrain d'un modèle apte à voler suppose réunir les conditions définies à l'article 22.

Art 24 Contrôles avant vol

Les responsables se réservent le droit de vérifier la conformité des modèles aux impératifs définis à l' art22.

3 - 2 Sécurité avant le vol

Art 27 Vérifications avant le vol

Le pilote devra vérifier le bon fonctionnement de toutes les fonctions de son modèle. Toute anomalie, même mineure, doit différer le départ.

Art 28 Précautions avant utilisation de la piste

Avant chaque mise en mouvement d'un modèle, il faut s'assurer que celle-ci puisse se faire en toute sécurité :

absence de personnes à proximité directe ou sur la piste. modèle en phase d'atterrissage.

L'accès de la piste aura lieu par l'itinéraire prévu.

Art 29 Zone de vol (  plan annexe joint )

Les pilotes devront maintenir leurs modèles dans la zone de vol définie sur le plan annexe. En cas de survols répétitifs des zone interdites, le pilote pourra être sanctionné : cette sanction pouvant aller jusqu'à l'exclusion du Club sans aucune indemnité financière (Licence, travail ...)

Art 30 Treuillage des planeurs

Aussitôt après largage du câble tracteur, celui-ci devra être retiré de la piste par enroulement complet ou déposé sur 1 e bord de celle-ci.

Les deux pilotes conviennent du point de largage, le responsable du porteur ayant toute initiative pour atteindre ce point.

En cas d'incident de largage, l'atterrissage de l'ensemble se fera sans que la responsabilité du pilote puisse être engagée quant aux dégâts pouvant survenir au planeur ainsi ramené.

Art 32 Vols simultanés

En cas de vol simultané, il appartiendra au pilote le plus expérimenté de ne pas gêner celui pour qui une manoeuvre inhabituelle risque de compromettre la sécurité de son vol.

Art 33 Emplacement du pilote délimité. (  plan annexe joint )

Art 34 Atterrissage

Le pilote atterrissant bénéficie de la priorité vis à vis du modèle en instance d'envol. En cas de nécessité, avertir les personnes présentes de cette mannoeuvre

Le respect absolu des propriétés et biens d'autrui en cas de recherche d'un modèle posé hors piste est exigé. Une attention particulière y sera portée par le responsable de terrain.

3 - 3 Apprentissage

Art 39 Respect des directives du moniteur

Le pilote devra se conformer aux instructions du moniteur notamment pour l'application des règles de sécurité.

Art 40 Responsabilité du moniteur

Les dommages qui pourraient survenir du fait de l'apprentissage en présence d'un moniteur ne pourraient en aucun cas être imputés à ce dernier ou au Club.

Art 41 Mise ne garde pour l'apprentissage en « solo »

Il est interdit aux débutants n'ayant jamais piloté de tenter un vol dans ces conditions. En cas de non respect, le refus du Responsable de terrain sera sans appel.

4. RESPECT DES REGLES DE SECURITE

Art 46 Possibilités de contrôle

Le Responsable de terrain veillera au respect de ces règles et aura autorité sur le terrain pour d'éventuels contrôles.

Art 47 Non-respect des règles

    Un rapport écrit du Responsable de terrain au Comité fera l'objet d'une enquête avec audience du contrevenant.

Les décisions du Comité, en cas d'infractions seront indiquées à l'intéressé, afin d'éviter des récidives .

Art 48 Différent issu de la pratique ou de l'utilisation des installations

     Le ou les intéressés feront un rapport au Comité qui adoptera la solution la plus équitable pour la bonne marche du Club et l'intérêt de tous.

5. HELICOPTERES

Art 49 Un seul pilote sur le terrain

Le pilote d'hélicoptère a le droit de voler tout en respectant les consignes de sécurité (voir règlement)

Art 50 Un pilote hélicoptère et un pilote avion ou planeur sur le terrain

Le pilote avion ou planeur a priorité de vol.

Le pilote hélicoptère n'a le droit de voler qu'avec l'autorisation du pilote avion ou planeur en respectant la zone d'évolution ainsi que l'emplacement pilote (voir règlement).

Art 51 Plusieurs pilotes avions ou planeurs sur le terrain

Vols d'hélicoptères interdits.

En cas de problèmes, le Comité se réserve le droit de modifier les articles 49-50-51.

Fait à Thionville le 31/01/04      Approuvé par le comité